La réponse pénale aux comportements infractionnistes doit être adaptée pour constituer un outil de responsabilisation efficient des conducteurs et permettre de prévenir la réitération des infractions.

Elle devrait privilégier des mesures alternatives.

Plébiscitées dès 2001 dans le cadre des orientations nationales de politique pénale, elles sont aujourd’hui peu proposées par les juridictions françaises dans le traitement des infractions routières.

Pourtant ces dispositifs constituent de véritables réponses judiciaires.

Ils permettent par ailleurs d’améliorer le traitement du volumineux contentieux routier et d’impacter le délai de la réponse pénale à l’infraction et donc, de fait, le comportement des conducteurs.

Dans certains départements, lors de l’expérimentation du permis à points, l’Automobile Club Association , au titre de sa mobilisation en faveur de la sécurité routière, a été désignée "centre pilote" par les pouvoirs publics, et, dès 1992, a mené plusieurs programmes novateurs de stages alternatifs à la sanction, avec le concours des Parquets.

De nombreux stages alternatifs en composition pénale ou peines complémentaires ont été élaborés et mis en place conjointement avec plusieurs juridictions.